28 mai 2026
Les propriétaires d’entreprises sont habitués à jongler avec différents risques d’affaires : contexte économique, rareté de la main-d’œuvre, approvisionnement, taux d’intérêt, cadre réglementaire… Pourtant, l’un des risques les plus importants est parfois négligé : celui lié aux personnes clés dans l’organisation – à commencer par les propriétaires eux-mêmes.
Bien qu’on ne la souhaite évidemment pas, la disparition d’un propriétaire ou d’un membre clé du personnel constitue, en effet, un risque bien réel. Elle peut provoquer une interruption des activités, exercer une pression sur les liquidités, créer une incertitude pour les partenaires d’affaires et les créanciers, et même mettre l’entreprise en péril.
Et c’est ici qu’une assurance vie pourrait devenir pertinente.
Quatre rôles essentiels
Bien intégrée à la planification de l’entreprise, une assurance vie peut répondre à plusieurs besoins stratégiques.
Voyons ces éléments dans le détail.
1. Faciliter le rachat des parts
Dans une entreprise détenue par plusieurs actionnaires, le décès de l’un d’eux peut créer une situation délicate. Les associés survivants souhaitent généralement conserver le contrôle de l’entreprise, alors que les héritiers cherchent à obtenir la juste valeur de la participation de la personne décédée. Sans mécanisme prévu à cette fin, cette situation peut entraîner des tensions, voire forcer la vente de l’entreprise.
Une convention entre actionnaires, financée par une assurance vie, permet d’encadrer ce risque. Au décès, le capital versé peut servir à racheter les actions du défunt, assurant ainsi une transition ordonnée. Les héritiers reçoivent une compensation financière, tandis que les associés conservent le contrôle et s’assurent que la continuité des opérations est préservée.
2. Protéger des personnes clés
Certaines personnes jouent un rôle central dans la réussite d’une entreprise : dirigeant, fondateur, expert technique ou responsable du développement des affaires, et ainsi de suite. Leur absence soudaine peut entraîner des pertes de revenus, une désorganisation ou une remise en question de certaines relations d’affaires.
Une assurance vie prise sur une « personne clé » permet de verser un capital à l’entreprise au décès de cette personne. Ces liquidités peuvent être utilisées pour absorber les contrecoups financiers à court terme, financer le recrutement ou la formation d’un remplaçant, ou encore rassurer les créanciers et partenaires. Elles contribuent ainsi à stabiliser l’entreprise dans une période difficile.
3. Couvrir les dépenses liées au décès
Le décès d’un propriétaire d’entreprise peut également entraîner des obligations financières importantes. Ces coûts doivent souvent être assumés rapidement, ce qui peut exercer une pression sur les liquidités de l’entreprise ou de la succession.
L’assurance vie permet de dégager rapidement les fonds nécessaires pour faire face à ces dépenses, qu’il s’agisse d’impôts, de frais juridiques ou d’autres déboursés liés au règlement de la succession. Elle contribue ainsi à éviter la vente précipitée d’actifs et à préserver la valeur du patrimoine.
4. Optimiser la fiscalité et les liquidités
Lorsqu’elle est détenue par une société, l’assurance vie peut offrir des avantages fiscaux au moment du décès. De façon générale, le capital reçu est non imposable et peut, sous certaines conditions, être ajouté au compte de dividendes en capital (CDC). Cela pourrait permettre éventuellement de verser des dividendes non imposables aux actionnaires.
En outre, dans certains contextes, une assurance vie permanente peut permettre de faire croître un capital à l’abri de l’impôt à l’intérieur de la police, sans générer de revenu de placement imposable. Cela peut contribuer à atténuer les effets des règles sur le « revenu passif », lesquelles peuvent alourdir la charge fiscale lorsque les revenus de placement dépassent certains seuils.
Au-delà de ces aspects, l’assurance vie constitue une source de liquidités prévisible, disponible au moment où les besoins sont les plus importants.
Partie intégrante d’une saine gestion
Comme on peut le voir, l’assurance vie s’inscrit dans une stratégie globale, en complément à d’autres outils visant la pérennité ou le transfert de l’entreprise. Qu’il s’agisse d’assurer la continuité des activités, de protéger les associés ou de faire face à certaines obligations financières, elle permet de transformer un événement perturbateur en transition encadrée.
Cela dit, la mise en place de cet outil doit tenir compte de nombreux éléments : structure de l’entreprise, convention entre actionnaires, objectifs à long terme, considérations fiscales, etc. Le rôle du conseiller est central. Il peut aider à identifier les besoins, à structurer une solution adaptée et à s’assurer qu’elle demeure appropriée dans le temps, à mesure que s’accroît la valeur de l’entreprise.
Bref, un geste de prévoyance qui s’inscrit dans une vision durable de l’entreprise et de son patrimoine.
Les sources suivantes ont été utilisées dans la rédaction de cet article.
BDO, « Augmentez vos liquidités grâce à l’assurance-vie détenue par une société » ; « FAQ liée à la fiscalité » ; « Stratégies de planification successorale pour les propriétaires exploitants ».
Desjardins, « Assurance vie pour entreprises » ; « Garantie d’assurabilité – Entreprise ».
Finance et investissement, « Bien assurer les propriétaires d’entreprise ».